Les garçons et les filles nés en 1994 doivent venir en mairie dans le mois de leur 16 ans avec le livret de famille, leur carte d'identité et un justificatif de domicile.

Vous pouvez désormais réaliser en ligne votre recensement en vous connectant sur le lien ci-dessous.
Ce service est destiné aux citoyens français résidant en France et qui souhaitent réaliser en ligne leur recensement citoyen obligatoire. Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3e mois suivant. Les français non recensés lors de cette période peuvent régulariser leur situation jusqu'à l'âge de 25 ans. Cette démarche permet d'effectuer le recensement citoyen obligatoire en vue de la participation à la journée d'appel de préparation à la défense (JAPD).

Cette démarche en ligne ne dispense pas l'usager de se présenter en mairie afin qu'on lui délivre son attestation.

Les demandes d'inscription ou de radiation sur la liste électorale sont reçues en mairie jusqu'au 31 décembre inclus de l'année en cours, dernier délai. Si l'inscription est faite en dehors de ce délai, elle ne sera prise en compte qu'à compter de l'année suivante.
Pièces à fournir (pour les inscriptions) :

• une pièce d'identité et un justificatif de domicile

Vous pouvez  télécharger, compléter et renvoyer le formulaire accompagné des justificatifs demandés soit par courrier, soit par courriel à contact@ville-bois-guillaume.fr ou rendez-vous au service Etat civil de la mairie.

Si vous changez  d'adresse tout en restant dans la commune, si vous souhaitez une modification sur les listes électorales ou une radiation des listes électorales, téléchargez, complétez l'un des  formulaires ci-dessous et renvoyez les formulaires accompagnés des justificatifs demandés par courrier ou contact@ville-bois-guillaume.fr ou rendez-vous au service Etat civil de la mairie.

Vous changez de coordonnées.
Simplifiez vos démarches administratives en vous connectant sur le lien ci-dessous.
Les usagers peuvent désormais informer en une seule fois des adminstations et des organismes chargés d'un service public de leur changement de coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone fixe ou mobile).
12 organismes informés en une seule fois : l'Assurance maladie, Pôle emploi, la Caisse d'allocations familiales, le bureau du service national, les services des impôts, la Mutualité sociale agricole, l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salaries, l'Association générale des institutions de retraite des cadres, La Poste, EDF, Gaz de France-Suez, la Caisse des dépôts.

• Soit par l'hôpital
• Soit par la famille : s'adresser au service de l'état civil de la mairie du lieu de naissance

Dès le 1^er octobre 2010, toutes les demandes de logements locatifs sociaux devront être réalisées sur l'imprimé CERFA n° 14069*01. Ce formulaire unique de demande de logement social est désormais téléchargeable en suivant le lien ci-dessous
La noctice explicative est disponible sur le site internet suivant :
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNocitce.do?cerfaFormulaire=14069*01&cerfaNotice=51423
Vous trouverez également la liste des pièces justificatives (obligatoires ou complémentaires) demandées par les bailleurs pour l'instruction des demandes.

Personnes nées à Bois-Guillaume
Délivrance : soit au service de l'Etat civil (remise immédiate), soit par correspondance en écrivant à Monsieur le Maire de Bois-Guillaume, service Etat civil BP40 76232 Bois Guillaume (joindre une enveloppe timbrée aux noms et adresse du demandeur pour la réponse)
Soit par fax au 02 35 12 24 93.
Personnes de nationalité française nées hors de Bois-Guillaume
En France s'adresser à la mairie du lieu de naissance.
Personnes nées à l'étranger de nationalité française
s'adresser au Ministère des Affaires Etrangères Etat civil 11 rue de la maison blanche 44941 Nantes cedex 9.
N.B. : les extraits d'acte de naissance complets ne peuvent être délivrés qu'au seul intéressé, ses ascendants et descendants en ligne directe. Coût gratuit.
Dans tous les cas, ne pas omettre de préciser sa date de naissance et justifier de son identité, de son lien de parenté et si l'acte concerne une tierce personne, la filiation de la personne intéressée.

Utilité du certificat d'hérédité
Le certificat d'hérédité permet dans les successions simples en ligne directe d'établir la qualité d'héritier auprès des comptables publics (circulaire du30 mars 1989 Journal Officiel du 8 juin 1989-Budget.)
Aucun texte législatif ou réglementaire n'impose au Maire la délivrance de ce certificat. La mairie pourra demander certains éléments d'information qu'il jugera nécessaire pour établir cette attestation.
Qui peut le demander ?
Le conjoint survivant ou les descendants directs en première ligne.
Coût : gratuit
Le montant (total doit être inférieur à 5 335 €)
Remarques
Dans le cas de successions complexes (présence de testament, de contrat de mariage...) ou lorsque la somme dépasse 5 335 €, la mairie ne peut pas délivrer le certificat d'hérédité.
Vous pouvez alors adresser votre demande à un notaire.
Pour une personne ne possédant pas la nationalité française, le Consulat ou l'Ambassade sont habilités à fournir ce certificat.
Où s' adresser :

• à la mairie du lieu du dernier domicile du défunt ou de l'un des héritiers (uniquement)

Pour obtenir un certificat d'hérédité :
Fournir les documents suivants en ORIGINAUX

• Lettre de l'organisme demandeur précisant la somme à percevoir ou indiquant que celle-ci est inférieure à 5 335€
• Acte de naissance du défunt revêtu de toutes les mentions marginales et du décès
• Livret de Famille du défunt. Si plusieurs familles (époux ou père mère célibataire) fournir impérativement tous les livrets et s'il y a lieu, les actes de naissance des enfants majeurs décédés
• Acte de décès du défunt
• Nom, prénoms et adresse des héritiers
• Carte d'identité du demandeur
•  Le certificat d'hérédité s'obtient auprès de la mairie du défunt ou à la mairie de domicile de l'un des héritiers pour les créances de l'Etat, des Etablissements Publics et des Collectivités Publiques.

Pour les administrations françaises, il n'y a plus de certifiés conformes depuis 2001.

Les copies demandées par les autorités étrangères à la France peuvent toujours êtres certifiées conformes. Pièces à fournir dans le cas : demande de l'autorité étrangère, l'original de la pièce et la ou les copies lisibles. Où s'adresser ? Dans n'importe quelle commune.

Avant de vous rendre en mairie,  informez-vous en téléchargeant la liste des pièces à fournir pour la délivrance ou le renouvellement d'une carte nationale d'identité. Préparez votre démarche à l'aide des formulaires en ligne sur http://www.interieur.gouv.fr

Les imprimés sont à  retirer en mairie.

Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le service état civil au 02 35 12 24 73 ou 71.

Passeports biométriques
Depuis le  1er juillet 2009, la Ville de Bois-Guillaume accueille un nouveau venu : le passeport biométrique !
Qu'est-ce que le passeport biométrique ?
C'est un document de voyage qui comporte un composant électronique dans lequel sont insérées la photo numérisée et l'image de deux empreintes digitales du titulaire. C'est ce qui explique le qualificatif biométrique.
Pourquoi le passeport biométrique maintenant ?
C'est une obligation qui s'impose à la France, au même titre qu'à l'ensemble des autres pays de l'Union Européenne.
Quels sont les apports du passeport biométrique ?
Il apporte davantage de sécurisation pour le citoyen (lutte contre la fraude) et un lien plus fort avec son titre de voyage. Il permet aussi au citoyen d'obtenir un passeport dans un autre lieu que celui où il réside.
Le passeport biométrique remplace t-il les autres passeports ?
Il n'est pas nécessaire de remplacer l'actuel passeport « papier » en cours de validité ; il est à conserver jusqu'à sa date d'expiration normale (indiquée sur le document). Les autres types de passeports, notamment d'urgence, subsistent.

Afin de satisfaire au mieux les demandes et ne pas générer de délais d'attente trop longs, les formalités se font exclusivement sur rendez-vous en mairie, auprès du service Accueil/Etat Civil au 02 35 12 24 73 ou 71.

Avant de vous rendre en mairie, informez-vous en téléchargeant la liste des pièces à fournir pour la délivrance ou le renouvellement d'un passeport  Préparez votre démarche à l'aide des formulaires en ligne sur http://www.interieur.gouv.fr

Les imprimés sont à retirer en mairie.
Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le service état civil au 02 35 12 24 73 ou 71.
Attention : A partir du 1^er janvier 2012, en application du décret préfectoral n° 2011-868 du 22 juillet 2011, les photos pour les passeports ne seront plus faites en mairie.
Caractéristiques des photos à présenter lors de votre demande passeport :

• dimension de la photo : Largeur 35 mm X Hauteur 45 mm
• proportion et dimension du visage (centré) du bas du menton à la racine des cheveux : 32 à 36 mm

Deux personnes, même si elles ne sont pas de nationalité française, peuvent se marier en France, à condition qu'elles soient de sexe différent et âgées d'au moins 18 ans.

Chacun des futurs époux doit :

• n'avoir aucun lien de proche parenté ou d'alliance avec le futur conjoint (dans certains cas, une dispense peut-être accordée par le Président de la République).
• ne pas être marié en France ou à l'étranger

Lieu de mariage
Le mariage est célébré dans la commune où l'un des deux futurs époux à son domicile ou sa résidence établie depuis un mois au moins d'habitation continue à la date de la publication prévue par la loi.
L'officier de l'état civil va s'assurer que la personne qui lui demande de célébrer son mariage a des liens durables avec la commune et peut justifier d'une adresse sans le ressort de sa circonscription.
Le mariage doit être célébré à la mairie. Toutefois, des exceptions sont prévues.
En effet, en cas d'empêchement grave, le procureur de la république pourra demander à l'officier de l'état civil de se déplacer au domicile ou à la résidence de l'une des parties pour célébrer le mariage. La célébration hors de la mairie est mentionnée dans l'acte de mariage.
Lorsque le mariage est célébré à l'étranger, il fait ensuite l'objet d'une transcription sur les registres de l'état civil français.

Formalités à accomplir avant le mariage
Dossier de mariage

Pièces à fournir

• 1 pièce d'identité de chacun des époux (CNI, passeport, permis de conduire)
• 1 justificatif de domicile récent de chacun des époux (quittance loyer, facture EDF, eau , téléphone etc....)
• 1 ou 2 témoins par époux , avoir 18 ans résolus ou mineur émancipé (noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile) photocopie d'une pièce d'identité
• 1 copie intégrale de l'acte de naissance :
  • de moins de 3 mois à la date du mariage, si la naissance a eu lieu en France,
  • de moins de 6 mois à la date du mariage, si l'acte est délivré dans un consulat

Si une période de plus de 3 mois (ou 6 mois) se déroule entre le dossier et le mariage, il faudra fournir de nouveau des acte de naissance récent.
Si les futurs époux ont conclu un contrat de mariage : certificat du notaire
Pour les personnes de nationalité étrangère : des pièces spécifiques peuvent être demandées en fonction de chaque nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat)
Délai de publication des bancs
Au minimum :

• 20 jours, si les deux futurs époux habitent à Bois-Guillaume
• 30 jours, si l'un des futurs époux habite dans une autre commune
• 40 jours, si l'un des futurs époux est domicilié à l'étranger

Audition par l'officier d'état civil
L'audition commune des futurs époux peut être demandée par l'officier d'état civil
Situation particulières
Preuve de la dissolution de l'union précédente

• Veuvage : Acte de décès du précédent conjoint
• Divorce : Acte de naissance avec mention marginale du divorce.

Enfants
Pour faire noter votre enfant sur son livret de famille après le mariage, vous devez vous adresser à la mairie de naissance de l'enfant. Il doit-être reconnu au préalable par le père.
Mariage des personnes sous tutelle ou curatelle
Fournir le consentement écrit ainsi que la photocopie d'une pièce d'identité du tuteur ou curateur.
Nota : Pour les personnes sous tutelle, présenter, en plus, un certificat du médecin traitant attestant qu'il a émis un avis
Epoux de nationalité étrangère
S'adresser à la mairie, qui vous communiquera la liste des pièces à fournir.
Si l'un des deux époux de nationalité étrangère ne parle pas le français, il doit, le jour du mariage, être accompagné d'un traducteur assermenté . Les renseignements du traducteur et sa carte seront remis au plus tard, six jours avant le mariage à l'officier de l'état civil.
ATTENTION
Tous les documents étrangers doivent être traduits en français (par traducteur assermenté, liste au Tribunal de Grande Instance de Rouen ou par le Consulat) et, selon les pays, soit légalisés, soit certifié par une apostille.

Ce document n'est délivré qu'à la demande expresse d'un organisme.
Il s'agit d'une attestation sur l'honneur des deux intéressés avec légalisation des signatures apposées par-devant un agent municipal. La présence de témoins n'est pas requise.

Délivrance :

• au service état-civil : 24 heures.

• une pièce d'identité de chacun
• un ou plusieurs justificatifs de domicile à Bois-Guillaume faisant apparaître les deux noms.

Pour les défunts de nationalité française :
Se munir :

• Certificat médical de décès (obligatoire)
• Livret de famille ou extrait de naissance du défunt

Pour les défunts de nationalité étrangère :
Se munir :

• Certificat médical de décès (obligatoire)
• Tous documents pouvant nous fournir son nom, prénom, date et lieu de naissance, nom, prénom des parents et du conjoint.

Crémation
Les volontés d'être crématisé(e) doivent être exprimées par l'intéressé(e) de son vivant par simple courrier. Si l'expression écrite n'a pas été faite, la demande incombera à l'époux(se) ou à tous les enfants vivants.

1. Voir liste des pièces à produire.

• Timbre fiscal à 30 € portant la mention O.M.I. (Office des Migrations Internationales) recette des impôts Quai Jean Moulin à Rouen ou Perception de Bihorel.
• Livret de famille
• Bail locatif pour les locataires ou titre de propriété pour les propriétaires mentionnant la description ou la surface habitable de votre logement
• Justificatif de domicile récent de moins de 3 mois (facture EDF, Télécom, Eau, quittance de loyer).
• 3 derniers bulletins de salaire ou justificatif de ressources (de plus si  indemnités de chômage, présenter la notification des droits).

• Carte Nationale d'Identité
• ou passeport

• Carte de séjour temporaire
• ou carte de résident
• ou certificat de résidence pour les algériens
• ou carte de ressortissant de la Communauté Européenne ou de l'Espace Economique Européen
• ou récépissé de demande de renouvellement d'un des titres de séjours précités
• ou carte diplomatique
• ou carte spéciale délivrée par le Ministère des affaires étrangères

• Nom(s), prénom(s), date(s) et lieux de naissance, sexe
• Nationalité
• Domicile actuel
• Date d'arrivée et date de départs prévus + durés du séjour au domicile du demandeur
• Coordonnées du ou des passeport(s)
• Lien avec l'hébergeant
• Renseignement concernant l'assurance devant être prise soit par l'hébergé, soit par l'hébergeant.

Personnes nées dans les DOM-TOM
Greffe du Tribunal de Grande Instance du lieu de naissance (sauf pour les personnes pour Saint Pierre et Miquelon).

Renseignements, pièces à fournir :
Nom, prénoms, date et lieu de naissance.
Joindre la copie de pièce d'identité.
Coût : gratuit

La sortie de territoire est obligatoire pour tout enfant mineur de nationalité française voyageant seul ou avec une personne autre que le ou les parents.
Merci de venir à la Mairie du domicile de l'enfant.

Pour en savoir plus, téléchargez ci-dessous, la liste des pièces à fournir.

• de plein droit
• par déclaration au Tribunal d'Instance
• par naturalisation

Loi du 16 mars 1998
A compter du 1er septembre 1998, la nationalité française est acquise à la majorité.
Conditions à remplir :

• avoir 18 ans
• être né en France de parents étrangers à compter du 1er septembre 1980
• avoir vécu en France pendant au moins cinq années consécutives ou non, depuis l'âge de 11 ans.

(Possibilité d'acquérir la nationalité française par anticipation à partir de 13 ans).
Pour obtenir un certificat de nationalité, vous devrez présenter les documents prouvant votre naissance et votre résidence en France au service de la nationalité au Tribunal d'Instance du lieu de votre domicile.

Pour tous renseignements complémentaires vous pouvez vous adresser :

• au Tribunal d'Instance du lieu de votre domicile
• à la Préfecture

• Tribunal d'Instance de Rouen
  34 rue aux Juifs
  76000 ROUEN
  Tél. : 02 35 52 88 98
• Police nationale de Bois-Guillaume - Bihorel
  40 rue de Verdun
  76 420 Bois-Guillaume - Bihorel
  Tél. : 02 35 60 23 11
• Police nationale de Rouen
  44 boulevard de l'Iser
  76 000 ROUEN
  Tél. : 08 99 23 64 01

S'il habite à l'étranger, il doit se présenter à l'ambassade ou au consulat de France

Le mandant doit se présenter en personne auprès des autorités compétentes.
Si son état de santé ou une infirmité sérieuse empêche le déplacement, il peut demander par écrit qu'un personnel de police se déplace à domicile pour établir la procuration. Un certificat médical ou un justificatif de l'infirmité doit être joint à la demande de déplacement à domicile.

Pièces à fournir :
Le mandant doit fournir un justificatif d'identité (carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire).
Lors de l'établissement de la procuration, le mandant remplit un formulaire sur place où sont précisées plusieurs informations sur le mandataire (nom de famille / nom de jeune fille, nom d'usage, prénom(s), adresse, date et lieu de naissance). Ce formulaire inclut une attestation sur l'honneur mentionnant le motif de l'empêchement.

Délais :
Les démarches doivent être effectuées le plus tôt possible pour tenir compte des délais d'acheminement de la procuration à la mairie et de son traitement. En principe, une procuration peut être établie jusqu'à la veille du scrutin, mais le mandataire risque alors de ne pas pouvoir voter si la commune ne l'a pas reçue à temps.

Se renseigner à la Fédération des chasseurs, Belleville en Caux route de l'étang
Tél. : 02 35 60 35 97

Les exploitants de débits de boissons peuvent télécharger  toutes les affiches réglementaires sur le site de la préfecture www.seine-maritime.pref.gouv.fr.
Téléchargez les deux arrêtés en date du 23 septembre 2010, l'un portant réglementation des zonnes protégées et l'autre relatif aux horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons et restaurants dans le département.