Les associations

Bois-Guillaume, ville riche de son tissu associatif varié, où les activités ne manquent pas !
Tennis, gymnastique, théâtre, judo, musique, poney, etc., il y en a pour tous ! 

Les différentes associations

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INFO

SUBVENTIONS DE LA VILLE ET DU CCAS AUX ASSOCIATIONS

OUVERTURE DE LA PERIODE DE DEPÔT AU TITRE DE L’EXERCICE 2024

Préalablement au vote du budget 2024, la Municipalité examinera les dossiers de demande de subvention complets qui auront été déposés par les associations dans les délais.

  • DATE BUTOIR DE REMISE DU DOSSIER COMPLET : MERCREDI 31 JANVIER 2024
  • LES DEMANDES DE SUBVENTIONS DOIVENT ÊTRE DEPOSEES SUR LA MESSAGERIE :

[email protected]

TELECHARGER LE DOSSIER DE DEMANDE :

Pour tout renseignement complémentaire, contacter la Direction des finances au 02-35-12-24-43 ou adresser un mail à [email protected]

Les pièces à fournir pour le dossier de subventions :

  • Formulaire cerfa 12156*06 
  • Compte-rendu de la dernière assemblée générale 
  • Dernier bilan moral et/ou compte de résultat – certifié par un commissaire aux comptes pour les associations y étant obligées légalement ou réglementairement
  • Copies des justificatifs des réserves de trésorerie de l’association (relevés des comptes et livrets de l’association datant de moins de trois mois)
  • Grille détaillée du montant des adhésions pour l’année en cours et (si existante) pour l’année N+1
  • Si c’est votre 1ère demande ou s’il a changé depuis votre dernière demande, Relevé d’identité bancaire de votre association portant l’adresse correspondant à celle de N° Siret
  • Si l’association perçoit des subventions pour un montant supérieur à 153 000 €, attestation de publication des comptes au Journal Officiel
  • S’il s’agit de votre première demande, charte du bon usage des locaux complétée et signée
  • S’il s’agit de votre première demande, contrat d’engagement républicain complété et signé 
  • S’il s’agit de votre première demande ou si les statuts de votre association ont été modifiés, copie des statuts de l’association 
  • Si la composition des membres du bureau de l’association a été modifiée, document indiquant la composition des membres du bureau
  • Si l’association a signé une convention d’objectifs, les pièces prévues par la convention d’objectif passée en 2023
  • Si l’association a perçu une subvention de PROJET en 2023, compte-rendu financier de subvention (formulaire cerfa 15059*02)                              

→ Le dossier de demande de subventions est à renvoyer par mail à subventions-[email protected]